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Marques déposées par JANICOT FRANCIS
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FERME HELICICOLE DE L'AVESNOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FERME HELICICOLE DE L'AVESNOIS
JANICOT FRANCIS

Numéro de dépôt :
95592911
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2015

Présentation de la marque FERME HELICICOLE DE L'AVESNOIS

Déposée le 16 octobre 1995 par JANICOT FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME HELICICOLE DE L'AVESNOIS »

Le déposant est JANICOT FRANCIS domicilié(e) CHAUSSÉE BRUNE HAUT no 21,59222 CROIX-CALUYAU (dossier no 2299346) - 59222 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANICOT FRANCIS domicilié(e) 21, CHAUSSÉE BRUNE HAUT,59222 CROIX-CALUYAU (dossier no 2299346) - 59222 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERME HELICICOLE DE L'AVESNOIS est expirée depuis le 16 octobre 2015.

JANICOT FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : ESCARGO'TOAST , BISQUE D'ESCARGOTS


JANICOT FRANCIS - CHAUSSÉE BRUNE HAUT no 21,59222 CROIX-CALUYAU (dossier no 2299346) - 59222 - France


JANICOT FRANCIS - 21, CHAUSSÉE BRUNE HAUT,59222 CROIX-CALUYAU (dossier no 2299346) - 59222 - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299346 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Conserves d'escargots, escargots frais, escargots surgelés.Tous les produits précités provenant de la ferme.Escargots vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.